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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.P.A.L
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TRANSCLASS-COURRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCLASS-COURRIER
S.E.P.A.L., (société anonyme), 4, boulevard Pershing, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1194606
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1992

Présentation de la marque TRANSCLASS-COURRIER

Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) S.E.P.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSCLASS-COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.P.A.L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque TRANSCLASS-COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCLASS-COURRIER est expirée depuis le 4 février 1992.

S.E.P.A.L a également déposé les autres marques suivantes : SEPAL ENGINEERING COURRIER , SACAROU , ARIVITT


S.E.P.A.L., (société anonyme), 4, boulevard Pershing, 75017 PARIS. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

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